Glossaire
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Carambolage

On considère comme carambolage tout accident entre deux véhicules qui ne répond pas à la définition de l'accident en chaîne. Il est défini comme tout accident dans lequel plus de deux véhicules circulant dans le même sens et sur la même file entrent en collision. .



Certaficat d'assurance

Document légal indiquant la période de validité de l'assurance qui doit être obligatoirement apposé sur le pare-brise de tout véhicule de moins de 3,5 tonnes.



Conditions génerales

Les conditions générales constituent l'ensemble des dispositions communes aux contrats de même type et concernant les assurés d'une même catégorie de risque. Elles précisent les obligations de l'assuré et de l'assureur ainsi que l'étendue des garanties. Elles sont généralement en caractère d'imprimerie.



Conditions particuliers

Comportent les mentions spécifiques au risque souscrit ; renseignements concernant l'assuré et ses antécédents, les biens garantis, l'énoncé et le montant des garanties souscrites, le paiement de la cotisation, la durée du contrat, des clauses spécifiques.



Cotisation

Les conditions générales constituent l'ensemble des dispositions communes aux contrats de même type et concernant les assurés d'une même catégorie de risque. Elles précisent les obligations de l'assuré et de l'assureur ainsi que l'étendue des garanties. Elles sont généralement en caractère d'imprimerie.